Le Courrier de l'environnement n°39, février 2000

Les Cinq-à-sept de la ME&S
La troisième série des Chroniques de pince-neurones,
synthèse et réflexions personnelles par Pierre Marsal

La vache, l'expert et le politique

Les experts expertisés
Le théâtre de l'expertise
Faut-il brûler les experts ?

La vache, l'expert et le politique (poème)
Encadré


Le sujet : La décision européenne de lever l'embargo sur le bœuf britannique, nouvel épisode de la saga de la vache folle, interroge une fois de plus sur le rôle des experts ou des comités scientifiques, sur la place des scientifiques et sur l'absence des intellectuels dans le débat social.
Quelles sont les raisons qui conduisent les comités d'experts à se prononcer de façon différente, s'ils sont français, allemands, britanniques ou écossais, dans un cadre national ou européen ? Sur quelles questions se prononcent-ils ? Comment leur statut, le cadre ou les contextes de leurs analyses agissent-ils sur leurs avis ? On observe également une reconfiguration des relations entre les experts, les politiques et les responsables des administrations.
Pour essayer de mieux comprendre, des personnalités françaises qui ont été au cœur des débats européens sur la levée de l'embargo sont venues présenter leur points de vue et animer la discussion de ce premier " pince-neurones " (voir encadré ci-dessous) de l'année 2000.

[R] Les experts expertisés

C'est le droit et c'est même le devoir de chaque citoyen de se sentir concerné par tout ce qui a trait à la vie de la cité. Mais, s'il est relativement aisé de s'interroger sur les diverses questions que pose notre société contemporaine, il est bien plus difficile de disposer de tous les éléments factuels susceptibles d'aider à se forger une opinion. Avec la meilleure foi du monde, comment ne pas être dérouté en observant que ceux qui sont censés apporter les réponses sont eux-mêmes très souvent divisés. Du moins c'est ce qu'un examen rapide de la situation tend à faire supposer. Et lorsque lesdites questions concernent notre propre vie et notre santé, il n'est pas étonnant qu'on puisse rapidement passer en ce domaine de la question à la passion. Alors, pour le commun des mortels, les divergences de points de vue ne peuvent s'expliquer que par l'incompétence de soi-disant experts, dont la suffisance ne fait que dissimuler l'insuffisance, quand ce n'est pas par l'existence d'intérêts occultes qui les pousseraient à orienter leurs diagnostics. Et cela semble d'autant plus flagrant qu'on a le sentiment que les avis des experts sont très fortement déterminés par l'origine, notamment nationale, de ceux-ci. N'y aurait-il pas une forme de collusion inavouable entre le savoir et le pouvoir ? Et pour faire bonne mesure en ce début d'année 2000, la presse, à l'affût de tout événement à forte portée médiatique (mais on ne saurait lui reprocher de faire son métier), publie de nombreux articles et ouvre différents dossiers sur le thème générique de " peut-on se fier aux experts ? " À la limite, qu'importe le contenu de ces écrits : le seul fait que la question soit posée, et qu'elle soit posée en ces termes, donne la mesure de l'incertitude et de l'inquiétude exprimées.
Pour tenter d'y voir clair au-delà des passions et des options partisanes, il était indispensable de demander leur point de vue à ceux qui étaient les plus directement concernés par ce sujet, à ces fameux experts, eux qui n'étaient jamais interrogés que pour dire la science, quand ce n'était pas parfois aussi pour dire le droit. Tel était donc le but de cette réunion : il s'agissait plus d'examiner à cette occasion les conditions d'une expertise efficace, plus que de débattre sur l'affaire elle-même, largement évoquée par ailleurs. Et pour commencer il fallait s'en tenir aux faits, c'est-à-dire à l'exposé historique de la situation. On en connaît les prémisses : la contradiction en octobre 1999 entre les experts français et le comité scientifique européen sur la question de l'embargo sur la viande bovine britannique. Il n'est pas question de résumer ici cette présentation (1), contentons-nous d'en tirer quelques observations.
Comme nous le remarquions à l'occasion d'un dernier Cinq-à-Sept, consacré aux OGM (2), il est assez symptomatique que la plupart des progrès récemment réalisés sur le plan de la réflexion comme sur celui de l'action l'ont été dans un contexte d'urgence voire de catastrophe. C'est aujourd'hui le cas pour la marée noire, comme ce fut le cas pour le sang contaminé ou pour la vache folle, objet de ce débat. N'y aurait-il d'actions et de progrès possibles que dans la crise, la précipitation ou la catastrophe ? Ainsi - premier constat - l'émergence de la " crise de la vache folle " en 1996 aurait eu un effet bénéfique sur la réorganisation et la rationalisation du fonctionnement des comités scientifiques européens ; cela a conduit aussi à opérer une séparation plus claire entre les responsabilités d'expertise scientifique, de gestion du risque et de réglementation. De même, il est clair que cet événement a eu une incidence sur la genèse et sur le contenu de la loi de juillet 1998 (3), loi qui, notamment, fut à l'origine de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé et de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA).
Le second constat est peut-être plus surprenant : en dépit des apparences, malgré les très nettes divergences de positions sur ce dossier de l'embargo, il n'y avait pas de contradiction fondamentale dans les réponses des experts européens et français. Les bases scientifiques, les faits analysés, étaient les mêmes ; la différence essentielle résidait dans la nature des questions posées et dans les relais entre scientifiques et décideurs, induisant de ce fait des interprétations différentes. Tous les participants au débat de ce Cinq-à-Sept, qu'ils aient été les acteurs de ces expertises ou bien qu'ils en aient analysé a posteriori les copieux attendus, sont formels sur ce point : contrairement à ce qu'ont dit ou écrit les médias, on ne saurait opposer les deux groupes d'experts. L'expertise scientifique serait-elle un art plus qu'une science ?

[R]  Le théâtre de l'expertise

En fait, l'expertise semble s'apparenter à une pièce de théâtre. Elle a ses acteurs (les experts, les gestionnaires, les politiques, les médias), ses spectateurs (les citoyens de chacun des pays), ses livrets (les différentes questions posées). La qualité du spectacle dépend de la qualité de chacun de ces éléments et de leur harmonieuse intégration. Et d'abord bien sûr des experts. Que peut-on exiger d'eux ? Sur ce point les réponses sont unanimes et se résument en quelques termes qualificatifs : excellence, expérience, cohérence, indépendance et transparence. Chacun de ces mots a été commenté ou mériterait de l'être plus en profondeur. L'indépendance, par exemple, qui pour tous constitue un élément essentiel, doit être aussi bien économique qu'intellectuelle et s'exercer dans les deux sens : l'expert restant indépendant du décideur, le décideur de l'expert. Pour l'obtenir, diverses conditions sont évoquées : l'équilibre de la représentation au sein des comités, l'organisation de la collégialité, la rédaction de déclarations individuelles d'intérêt... Confier ces missions d'expertise à des établissements publics comme l'AFSSA est, aux yeux de certains, une garantie d'indépendance. Il n'empêche que sur sa réalité quelques doutes subsistent parfois : certains se demandent, par exemple, si les décideurs politiques sont toujours en situation de passer outre à des expertises portant sur des thèmes qui suscitent l'attention ou l'inquiétude de l'opinion publique ; réciproquement tout le monde n'est pas nécessairement convaincu de l'indépendance de tous les experts à l'égard de tel ou tel pouvoir. Quelques autres conditions sont fréquemment avancées : la pluridisciplinarité des comités, la gestion des divergences d'opinion (constat amiable de désaccord (4)), l'aptitude des experts à travailler en groupe. Et on arrive, paraît-il, à trouver de tels oiseaux rares !
Séparer l'évaluation de la gestion semble également fondamental. Il n'empêche que ce n'est pas toujours la solution institutionnelle retenue : l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé est investie de ces deux missions. Tout dépend en réalité du champ sur lequel doit porter l'analyse : doit-elle rester purement technique ou doit-elle se préoccuper également des conditions de mise en application des recommandations et de la crédibilité des mesures de gestion envisagées ? On fait valoir que, dans des pays scientifiquement et administrativement développés comme la France ou la Grande-Bretagne, des structures efficaces sont aptes à prendre le relais : c'est le cas, dans l'affaire qui nous occupe, des services d'inspection vétérinaire. Mais les conditions de la gestion ne sont-elles pas un des paramètres à prendre en compte dans le diagnostic global ? En fait, ce ne sont vraisemblablement pas les mêmes experts, les mêmes structures d'expertise, qui auront compétence d'évaluer la gestion. Des arguments plaident pour élargir le champ de l'expertise : dans notre civilisation contemporaine, la multiplication d'objets technologiques complexes, oblige à une approche multi-factorielle du risque (cf les causes des accidents d'avion). Ce qui semble en tout cas essentiel, c'est d'assurer le maximum de cohérence entre l'évaluation, quelle qu'elle puisse être, et la gestion. Cela nécessite de nombreux allers et retours entre experts et décideurs. Hélas cela demande du temps et le manque de temps - tous en sont conscients - est un des principaux obstacles à l'expertise.
Comme on l'a signalé plus haut, les contradictions observées ne sont pas imputables aux experts, mais à la nature des questions qui leur ont été posées. Tous sont d'avis que, aussi bien en Grande Bretagne que dans le reste de l'Europe, il n'y a pas de risque zéro dans l'affaire de la vache folle. Les avis antérieurs du Comité directeur scientifique de Bruxelles, sur lesquels s'est fondée la Commission européenne pour décider de la levée de l'embargo, répondaient à une question sur la crédibilité des mesures extrêmement contraignantes que proposaient les Anglais afin de reprendre leurs exportations de viande bovine. Le comité directeur, dans son nouvel avis d'octobre 1999, a jugé que le risque était désormais nettement réduit du fait de ces mesures et pouvait donc être considéré comme similaire pour l'ensemble des viandes produites dans l'Union. L'AFSSA, pour sa part, a été interrogée sur l'éventualité du risque lié à l'importation de viandes britanniques en France et a estimé que ce risque n'apparaissait pas complètement maîtrisé et que cette absence de certitudes justifiait le maintien de la situation existante, c'est-à-dire l'embargo, même si le risque lié à la consommation de viande française ne pouvait être considéré comme nul. L'expertise répond en fait aux questions posées, elle ne répond pas aux questions non posées.
À partir du moment où les experts se sont prononcés, il appartient aux pouvoirs publics de prendre leurs responsabilités : ils doivent d'abord déterminer les limites de l'acceptable et de l'inacceptable, puis prendre les mesures nécessaires pour traduire ces choix. Eux seuls ont la légitimité et la capacité de replacer les avis qu'ils ont sollicités dans une problématique plus générale, intégrant l'ensemble des considérations politiques, économiques, sociales et scientifiques qu'ils doivent appréhender. Se référer au " principe de précaution " pour ce faire, n'est pas nécessairement suffisant, dès lors que ce principe oblige à agir en situation d'incertitude (ou du moins que l'incertitude ne peut justifier à elle seule l'inaction), mais ne précise pas ce que doivent être les actions pertinentes. La responsabilité de prendre des décisions adaptées demeure donc entière. En définitive, les décisions prises dépendront bien évidemment des contextes spécifiques à chaque nation (l'abattage systématique, comme en France, des troupeaux où se déclarait un cas d'ESB étant inconcevable en Angleterre, sous peine de faire disparaître la totalité du cheptel bovin), de la nature des risques encourus (en médecine humaine on accepte un certain risque thérapeutique dans une problématique risque/bénéfice), du seuil d'acceptabilité de l'opinion publique, etc. Il s'agit de gérer l'incertitude : dans l'affaire de la vache folle, la principale incertitude, sur laquelle pour l'instant aucun ne peut se prononcer, est de savoir si le risque de l'ESB est un risque résiduel qui sera éradiqué par les mesures mises en œuvre, ou un risque épidémique laissant présager à terme une situation inquiétante.
Sans m'attacher à résumer ce qui fut dit en séance - ce qui n'était pas l'exercice demandé - je mentionnerai brièvement quelques points qui furent également abordés dans la discussion : la pratique et la méthodologie de l'expertise (expertise contradictoire ou non, contre-expertise, professionnalisation de l'expertise), le rôle ambigu de la presse (disons " d'une certaine presse " pour ne vexer personne !), la responsabilité de la charge de la preuve (avec l'opposition sur ce sujet du droit français et du droit anglo-saxon), la nature de la responsabilité face au risque (civile/pénale), la genèse et la formulation des questions posées aux experts, le rôle de la société civile, etc.

[R] Faut-il brûler les experts ?

De tout temps les dirigeants ont eu besoin d'appuyer leurs décisions sur les connaissances de tierces personnes (aruspices, devins, prêtres, astrologues, augures, etc. ) qui ont jadis joué un rôle de premier plan dans la décision politique. Que ce fut pour obtenir la maîtrise des éléments naturels (cf le sacrifice d'Iphigénie), pour éviter l'avènement de conséquences irrémédiables (éviter que le dragon - dans la Chine primitive - ou le jaguar - chez les Mayas - ne dévorât le soleil ou la lune), pour anticiper les conséquences funestes de tels événements (au Japon, l'empoisonnement des puits par le poison du ciel lors de l'éclipse ; dans de nombreux pays antiques, les tremblements de terre liés à ce phénomène). Principalement fondée sur une vision pré-scientifique de l'univers, cette expertise n'évacuait pas pour autant toute connaissance scientifique. D'ailleurs, répondant à la " demande sociale " de leur temps, Copernic et Képler furent au moins autant astrologues qu'astronomes. Le poids de cette demande n'était pas négligeable : on a tous en tête l'affaire du sexe des anges dont débattaient les " experts " byzantins en mai 1453, alors que Constantinople était sur le point de tomber. Tous les problèmes que posent aujourd'hui l'expertise et les experts se retrouvent dans ces temps plus reculés : formation et sélection des experts, séparation du savoir et du pouvoir, responsabilité des experts. La nouveauté, si nouveauté il y a, est le caractère spécifiquement scientifique de l'expertise contemporaine.
L'importance nouvelle donnée à l'expertise scientifique est très liée au mode de fonctionnement de notre société contemporaine, fondé sur le développement technologique. Dans les années 1980, les politiques s'accordaient à voir dans la recherche scientifique et technique la clé essentielle de la lutte contre la " crise " (cf la LOP de juillet 1982). Si l'on en a un peu rabattu de cette illusion, s'ajoute aujourd'hui le phénomène de la " mondialisation " par la libéralisation des échanges commerciaux. Il faut rappeler que les accords de Marrakech (1994) font une part considérable à la normalisation fondée sur des critères exclusivement scientifiques ; ils mettent donc les experts au centre du dispositif du commerce international et donc... les pays qui disposent des experts scientifiques les plus nombreux et les mieux formés. Ainsi l'article 2.2 de l'" accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires " précise que pour toute mesure pouvant affecter les échanges, les Membres feront en sorte " ... qu'elle soit fondée sur des principes scientifiques et qu'elle ne soit pas maintenue sans preuves scientifiques suffisantes... ". Sans aller jusqu'à mettre en cause l'indispensable indépendance des experts (condition nécessaire à leur crédibilité), il est bien évident que l'" investissement en expertise " deviendra un investissement prioritaire des États. Se posera inévitablement le problème de l'inégalité des États en matière d'expertise scientifique, les inégalités politiques, économiques et sociales s'élargissant encore davantage du fait de leur inégalité scientifique.
Se posera aussi un redoutable problème : médiateur entre le savoir et le pouvoir, l'expert joue un rôle fondamental dans l'instrumentalisation de la connaissance scientifique. Autant dire que, par ce canal, tous les errements du pouvoir ne seront pas sans conséquences sur la confiance mise dans le savoir. À côté de la vache folle, pour ne parler que du domaine de la biologie, de redoutables dossiers s'accumulent (effet de serre, métaux lourds, OGM, clonage, etc.). À cause d'erreurs politiques ou économiques accumulées, la science ne court-elle pas l'impensable risque de se voir rejetée ? N'oublions pas que la croyance au progrès, et qui plus est la croyance au rôle moteur de la science et de la technique, n'occupe qu'une très courte parenthèse dans l'histoire de l'humanité. Ce n'est qu'au début du XVIIe siècle, qu'on trouve sous la plume du philosophe anglais Francis Bacon l'idée que les sciences progressent au cours d'un long processus séculaire. Depuis lors, très progressivement, se manifeste dans la société une attitude favorable à la science et à son évolution : Fontenelle, l'Encyclopédie, Condorcet, etc. Dans l'Antiquité grecque (cf notamment Héraclite, Aristote) l'idée de l'éternel retour ou de la supériorité du mouvement circulaire sur le linéaire était prégnante. Aujourd'hui, à côté des forces réactionnaires traditionnelles, s'observent les mouvements "intégristes" de tout bord qui n'attendent que l'occasion de démontrer la perversité des bases de notre civilisation contemporaine. Le pire serait de les traiter par le mépris, de les qualifier d'obscurantistes, ils ne sont hélas pas dénués d'une cohérence logique, même si cette logique est autre.
D'autres critiques, peut-être plus fondées selon nos canons intellectuels, ne doivent pas être évacuées sous de faux prétextes, idéologiques ou politiques : ainsi la critique portée par Heidegger à l'encontre de la technique moderne, analysée par lui comme mode de dévoilement de la nature et responsable à ses yeux, non pas de la pro-duction, mais de la pro-vocation de la nature, de son arraisonnement ; ainsi la mise en cause par Habermas de la soumission de l'homme à la " rationalité " induite par la science et la technique.
Aux chercheurs, notamment dans l'exercice de leur fonction d'expertise, incombe le redoutable fardeau de démontrer la qualité de la civilisation qui s'incarne en eux. Redoutable fardeau, en sont-ils conscients ? Sont-ils préparés à l'assumer ? Ou bien, à l'instar des samouraïs ou des mandarins, corps d'élite dont l'éminente fonction sociale s'éroda dans le temps, deviendront-ils un jour les restes d'une aristocratie oubliée, s'accrochant désespérément aux derniers signes de leur pouvoir enfui : les deux sabres, la natte ou la thèse ?
" Sapience n'entre point en âme malivole, et science sans conscience n'est que ruine de l'âme " écrivait déjà Rabelais dans son Pantagruel. Un expert scientifique dépourvu de conscience, cela n'existe évidemment pas !

P. M.


[R] La vache, l'expert et le politique

Dans les champs toujours verts du côté d'outre-manche
Dame Margot paissait, jour ouvrable et dimanche.
Calmement étendue en ce site accueillant,
La bête ruminait, placide et sommeillant.
Qui aurait pu rêver de pareille existence,
Avec ce bon fourrage à la tendre appétence.
Et pour combler sa vie et ses moindres désirs
Elle pouvait jouir de multiples loisirs :
Le passage d'un train, d'une locomotive,
Était le doux plaisir d'une bête émotive.

Mais hélas pour Margot, cela ne dura pas :
Le professeur Nimbus observa ses repas.
Cet expert réputé, savant illustrissime,
Cet être supérieur que la sagesse anime,
Accusa tout soudain de dilapidation
Le malheureux bovin du fait de sa ration.
Il fallait en finir de tout ce gaspillage,
Du faible rendement de ce grossier fourrage.
Et pour améliorer ses meilleurs rendements
Il lui fallait manger les corps de ses parents.

Il courut aussitôt avertir le Ministre,
Lui décrivit en bref, l'état de ce sinistre :
N'était-ce pas défi pour la divinité
Qui se nomme ici-bas Compétitivité,
De laisser en l'état situation pareille.
Le Ministre écouta d'une attentive oreille.
Exhorté dans son for par ce subtil avis
Enfin il décida d'arrêter ce gâchis :
Afin d'équilibrer et l'offre et la demande
Margot ingérerait la farine de viande.

Margot à ce régime, acquis beaucoup d'ampleur,
De volume et de poids, de marchande valeur.
Tout était pour le mieux dans le meilleur des mondes :
On gagnait de l'argent grâce à ses formes rondes.
Mais elle languissait, bouclée en sa prison,
Contrainte à consommer, ce terrible poison.
Et il advint un jour que Margot devint folle,
Et, tremblant sans arrêt, sa tête se fit molle.
On attribua cela au cerveau rétréci (a)
Et ce fut le début d'un immense souci.

Margot ayant passé, toute la gent bovine
Soudain eut à subir l'affection assassine.
Ils ne mouraient pas tous, mais tous étaient frappés (b).
Par le mal les humains à leur tour sont happés.
De la perfide Albion, il entre jusqu'en France.
Pour conjurer le sort, retrouver l'espérance,
L'expert et le Ministre abattent à tour de bras
Ces stupides bestiaux, sources de tout tracas.

Méditez voulez-vous cette triste sentence :
La plus folle des trois n'est pas celle qu'on pense.


 [R] Encadré
Les Cinq-à-sept® de la mission Environnement-Société réunissent, entre 17 et 19 heures, en ses locaux, un peu dans la bibliothèque, un peu dans le stagiairarium, trente à quarante individus (invités expressément une semaine avant), assis plus ou moins confortablement pour écouter deux exposés introductifs brefs puis passer, toujours sous la houlette (légère) de Patrick Legrand, à une discussion libre mais ordonnée, en veillant à conserver pour d'autres occasions langue de bois et messages convenus. Pierre Marsal écoute et prend des notes pour sa chronique (exemple ci-dessous) où il tentera de restituer l'agitation neuronale de ces cent-vingt minutes ; il n'y citera personne pour conforter la liberté des débats. Puis, à 19 heures, les participants se lèvent et se laissent servir le " vin de ME&S ", blanc et frais, qui, tout en ramenant leurs axones, dendrites et synapses à une température moindre, leur inspire visiblement des sujets de débats complémentaires et supplémentaires. Les plus passionnés finissent (leur discussion) sur le trottoir.


Notes
(
1) Sur cette question, on trouvera le texte d'un exposé d'un des intervenants sur le site Internet suivant :
www.inra.fr/Internet/Directions/DIC/ACTUALITES/DOSSIERS/Gpascal1.htm [VU]
(2) OGM, essais et désir de transparence, Courrier de l'environnement de l'INRA, 37, 85-88.[VU]
(3) Loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme.[VU]
(4) Texte consensuel établi par l'ensemble des experts concernés par une controverse, énonçant précisément les points sur lesquels leurs opinions et interprétations divergent à un instant donné et indiquant éventuellement les éléments complémentaires qui seraient nécessaires pour trancher objectivement leur différend
(selon la définition qui en est donnée par B. Chevassus-au-Louis).[VU]

(a) Par respect pour le lecteur, on a évité tout jeu de mot stupide du type : " elle rétrécit, oh la vache ".[VU]
(b) Mon ami Jean a déjà écrit cela quelque part. Je pense qu'il ne m'en voudra pas de mon emprunt. P.M.[VU]


[R]